La présente Politique de confidentialité est entrée en vigueur le 27 octobre 2022.

La Politique de confidentialité suivante régit votre utilisation du Site Web et des services appartenant à OpenSpeech.

Il est très important de lire cette politique dans son intégralité. En accédant ou en utilisant le Site Web et les Services, vous reconnaissez que vous avez lu et accepté d'être lié par cette Politique de Confidentialité.

PRÉAMBULE

OpenSpeech est le chapiteau qui abritera dans son ensemble un large réseau d’information offrant une diversité de services, séparés pour chacun selon leur site, leur offre et leurs objectifs, vers lesquels les utilisateurs seront redirigés. La définition de « services » ayant le même sens que ce qui est défini dans le document Conditions générales d'utilisation. Ce site a été créé entre autres pour être un lieu de discussion et de partage. En ce sens, parmi les services offerts se retrouve l'application Element laquelle est actuellement accessible et peut être téléchargée sur mobile, sur le Web et sur un ordinateur de bureau.

Tel qu’expliqué dans nos Conditions générales d'utilisation, nous permettons aux utilisateurs d'ajouter du contenu dans des communautés plus ou moins grandes, publiques ou privées, dernière distinction très importante à faire en rapport aux services offerts via les applications hébergées.

En ce qui concerne les espaces publics, si vous y partagez du contenu, il est important de savoir que celui-ci peut être consulté par de nombreuses personnes, y compris des personnes que vous ne connaissez pas. Pour ce qui est des applications identifiées privées, les contenus seront consultés seulement et uniquement par les membres inscrits.

En conséquence de ce qui précède, nous tenons à vous affirmer que le respect de votre vie privée est de la plus haute importance pour OpenSpeech qui est responsable de ce site.

La présente Politique de confidentialité a donc pour but de vous exposer :

1. La manière dont sont collectés, traités, stockés et protégés vos renseignements personnels via nos services. Doivent être considérés comme renseignements personnels tous les renseignements susceptibles de vous identifier. Il s’agit notamment de votre prénom et nom, de votre âge, de votre adresse postale, de votre adresse courriel, de votre localisation ou encore de votre adresse IP ».
2. Quels sont vos droits concernant ces renseignements;
3. Qui est responsable du traitement des renseignements personnels collectés et traités;
4. À qui ces renseignements sont transmis;
5. La politique du site en matière de fichiers témoins (« cookies »).

Cette Politique de confidentialité complète les Conditions générales d’utilisation que vous pouvez également consulter sur le site d’OpenSpeech, sous l’onglet ainsi nommé.

1. Site et opérateur de site. Le site auquel s’applique la présente Politique de confidentialité et les Conditions générales d’utilisation est : https://openspeech.world. L’opérateur de site est OpenSpeech.

   Le responsable du traitement des renseignements personnels est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des renseignements personnels. Le responsable du traitement des renseignements personnels s’engage à :

   1. protéger les renseignements personnels collectés, à ne pas les transmettre à des tiers sans que vous n’en ayez été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces renseignements ont été collectés.
   2. vous aviser en cas de rectification ou de suppression des renseignements personnels, à moins que cela n’entraîne pour lui des formalités, coûts ou démarches disproportionnés.
   3. vous en informer par tout moyen, dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité de vos renseignements personnels est compromise.

2. Date et entrée en vigueur. Cette Politique de confidentialité est entrée en vigueur le 27 octobre 2022. OpenSpeech se réserve le droit d'ajouter, de supprimer et/ou de modifier autrement cette Politique de Confidentialité à tout moment, à sa seule et entière discrétion. Dans la mesure permise par la loi, vous êtes responsable du suivi du Site Web afin de déterminer si des modifications ont été apportées à la Politique de Confidentialité à l'avenir. Si vous accédez et/ou utilisez le Site Web et/ou les Services après la date d'une telle modification, cela confirmera que vous êtes d'accord d'être lié par la Politique de Confidentialité alors en vigueur. En acceptant les Conditions générales d'utilisation applicables au Site Web où cette Politique de Confidentialité est publiée, vous acceptez également d'être lié par cette Politique de Confidentialité. Sauf indication contraire, les termes définis dans cette Politique de Confidentialité ont la même signification qui leur est attribuée dans les Conditions générales d'utilisation.

3. Nos engagements. OpenSpeech s’engage à protéger votre vie privée et la sécurité des personnes, des données et du contenu partagé, dans la mesure du possible, à ne pas vendre aucune de vos données, à limiter les informations requises, à vous donner le contrôle de votre vie privée, de vos données sur notre site et à créer des espaces où les gens peuvent se réunir de façon privée et en toute sécurité.

   À noter : À tout moment, dans notre plateforme, vous pouvez demander que soient supprimés votre compte et vos données.

4. Non-responsabilité. OpenSpeech ne peut être tenu responsable d’une mauvaise utilisation par un utilisateur ou un visiteur du Site ou de tous dépôts de fichiers faits par ceux-ci ne respectant pas les valeurs, la Politique de confidentialité et les Conditions générales d’utilisation du site OpenSpeech. Référez-vous aux Conditions générales d’utilisation pour obtenir plus d’informations à ce sujet.

5. Collecte de renseignements personnels. Pour accéder à certaines parties du Site Web, nous vous demandons de vous inscrire. Certaines données personnelles sont recueillies lors du processus d'inscription. Nous pourrions ensuite vous demander des informations supplémentaires, y compris des informations personnelles identifiables et non identifiables.

   OpenSpeech recueille les informations qui incluent celles que vous nous fournissez, celles que nous collectons automatiquement et les informations que nous recevons d'autres sources.

   • 5.1 Les informations personnelles fournies par l’utilisateur :
     1. Ouverture d’un compte. Votre adresse courriel et/ou votre numéro de téléphone sont recueillis pour effectuer l’ouverture d’un compte sur OpenSpeech. Ces informations servent à vous contacter afin que vous soit attribué un nom d’utilisateur et pour que vous puissiez, par la suite, configurer votre mot de passe.
     2. Contenu que vous créez. Cela inclut tout contenu que vous téléchargez ou partagez via les applications dans les groupes de discussion.
     3. Actions que vous effectuez. Lorsque vous vous abonnez aux Services, nous pouvons vous demander des informations personnelles telles que votre nom, votre adresse, votre adresse de courrier électronique, afin de gérer votre inscription, ou de vous envoyer des courriers électroniques informationnels ou promotionnels. Fournir des informations personnelles dans ces cas-là est uniquement votre choix; vous n'avez pas besoin de fournir de telles informations pour parcourir notre Site Web en tant que visiteur.

   Prenez note que si des changements devaient être apportés dans l'avenir en ce qui concerne vos informations, comme exemple pour faciliter la modération du contenu, vous en serez informé à l'avance.

   • 5.2 Les informations recueillies automatiquement :
     1. Informations sur votre appareil. Nous recueillons des informations sur l'appareil que vous utilisez pour accéder aux services. Cela inclut des informations telles que votre adresse IP, des informations sur le système d'exploitation, sur le navigateur et sur les paramètres de votre appareil, tels que votre microphone et/ou votre caméra.
     2. Informations sur l’utilisation des applications. Nous recueillons des informations par le biais de fichiers journaux (log file) et cookies associés à la façon, au moment où sont utilisés les services ainsi qu’à ce qui a trait aux sites, pages, serveurs et canaux que vous visitez.
     3. Informations pour la gestion du Site. Nous utilisons les informations recueillies sur le Site Web à des fins variées, y compris, mais sans s'y limiter, pour la gestion du Site Web et des Services et la mise en contact des utilisateurs.
   • 5.3 Les informations reçues d’autres sources :

     Lorsque vous effectuez certaines actions sur d'autres sites, nous pouvons recevoir des informations vous concernant.

     Par exemple, lorsque nous faisons de la publicité pour OpenSpeech sur des plateformes tierces, si vous cliquez sur la publicité, nous pouvons recevoir des informations sur la publicité que vous avez vue et sur la plateforme visitée. De même, il est possible que nous recevions également certaines informations lorsque vous cliquez sur un lien de parrainage, comme le site Web d'où vous venez.

     Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis par l’entremise de modes de collecte décrits ci-bas, dans la section 6, « Formulaires et modes de collecte ».

   • 5.4 Les informations servant aux finalités suivantes :
     1. Pour vous fournir les services. Nous utilisons vos informations pour vous fournir les services d’OpenSpeech. Par exemple, lorsque vous démarrez un appel vidéo, nous traitons votre caméra et votre audio pour vous assurer de l’efficacité de leur fonctionnement et traitons également les messages que vous envoyez pour qu’ils soient affichés au fur et à mesure que vous les dirigez.
     2. Pour l’adhésion à la messagerie privée. Dans ce cas explicitement, afin de respecter nos engagements vis-à-vis de la communauté privée d’OpenSpeech, nous mettons beaucoup d’efforts pour essayer, autant que faire se peut, de faire de ce site un endroit sécurisé, positif et inclusif. Pour respecter cet engagement, nous pourrions utiliser les informations pour nous aider à identifier les violations envers nos conditions d'utilisation, les directives de la communauté et ses autres politiques et pour prendre des mesures qui s’imposent contre les utilisateurs qui les enfreignent. Les interventions visant particulièrement la réponse aux signalements des utilisateurs, la détection des fraudes et des logiciels malveillants et malicieux, l'analyse proactive des pièces jointes illicites et d'autres utilisations comme la recherche de contenus illégaux ou nuisibles. Nous utilisons également certaines informations, en lien avec le contenu qui nous est signalé et les publications publiques, pour développer et améliorer des systèmes et des modèles qui peuvent être automatisés dans le but de détecter, de catégoriser et d’agir plus rapidement en cas de l’observation de contenus ou de comportements inadéquats et interdits.
     3. Pour personnaliser le produit ou le service. Nous utilisons vos informations pour fournir, personnaliser et améliorer nos services. Ces informations alimentent nos surfaces de découverte afin que vous voyiez d'abord les communautés ou les contenus pertinents, nous aidant à faire apparaître les fonctionnalités et les promotions d’OpenSpeech, susceptibles de vous intéresser, autant de notre part que de celle de nos partenaires. Tel qu’indiqué au point 14 ci-dessous « Comment contrôler votre confidentialité », vous pouvez, si vous le souhaitez, choisir de nous autoriser à personnaliser votre expérience OpenSpeech.
     4. Pour vous contacter. Nous utilisons vos informations pour entrer en contact avec vous advenant le cas où nous aurions à vérifier votre compte ou à le sécuriser avec une authentification. Nous pouvons également utiliser vos informations pour vous transmettre des modifications importantes de services, de produits ou de politiques ou pour vous envoyer des informations sur les nouveaux services ou produits.
     5. Pour fournir un service client optimal. Nous utilisons vos informations pour répondre à vos questions sur nos services et nos produits, et pour enquêter sur des bogues ou d'autres types de problèmes.
     6. Pour protéger nos services. Nous utilisons les informations pour assurer la sécurité de nos services, pour empêcher toute utilisation abusive et pour appliquer nos conditions d'utilisation et d'autres politiques contre les utilisateurs qui les violent.
     7. Pour rendre compte des performances de nos applications. Nous utilisons vos informations pour suivre les mesures fondamentales, les conditions d’utilisation établies par OpenSpeech pour la plateforme, afin d’effectuer des rapports dans le but de répondre aux obligations réglementaires et pour régler les problèmes.
     8. Pour améliorer nos services. Nous utilisons vos informations pour nous aider à comprendre comment les utilisateurs interagissent avec nos services, quelles fonctionnalités ou quels autres produits ou services les utilisateurs souhaiteraient obtenir, ou comment pourraient être améliorés nos services. Cela inclut des informations sur la façon dont vous utilisez nos services et la structure des serveurs. Tel qu’indiqué dans la section "Comment contrôler votre vie privée" au point 13, ci-dessous, vous pouvez vérifier si vos données sont utilisées à ces fins.
     9. Pour nous conformer à nos obligations légales. Nous conservons et utilisons vos informations dans le cadre d'éventuelles réclamations légales si nécessaire et à des fins de conformité ou de règlementation. Par exemple, nous conservons des informations lorsque nous sommes tenus par la loi ou si nous sommes contraints de le faire par une ordonnance d'un tribunal ou un organisme de réglementation. De plus, lorsque vous exercez l'un de vos droits légaux applicables pour accéder, modifier ou supprimer vos informations personnelles, nous pouvons vous demander des documents d'identification et de vérification dans le but de confirmer votre identité.

   Vous pouvez supprimer votre adresse de courrier électronique de notre liste de courriers électroniques à tout moment en suivant les procédures énoncées dans la Section 16 ci-dessous « Procédures de retrait » ou envoyer un courriel à [email protected]. En outre, vous pouvez modifier vos informations ou modifier vos préférences, comme indiqué à la section 17, ci-dessous « Examen ou modification de vos informations ». Les informations obtenues via le Site Web et/ou les Services peuvent être mêlées et utilisées conjointement avec les informations obtenues par des sources autres que notre Site Web, y compris des sources hors ligne et en ligne.

6. Formulaires et modes de collecte. Vos renseignements personnels sont collectés par l’entremise des méthodes suivantes :

   1. Formulaire d’inscription au site Web
   2. Formulaire d’inscription aux services privés OpenSpeech
   3. Formulaire de contact
   4. Sondage d’opinion éventuel

7. Stockage des informations – Exclusions. OpenSpeech ne stocke aucun contenu provenant des appels vidéo ou vocaux ou des canaux, ni, d’aucune façon, du contenu en streaming lorsque vous partagez votre écran.
8. Discussions et outils communautaires. Le Site Web et les Services peuvent faire des chats de discussion, des forums, des tableaux d'affichage, des groupes de nouvelles et d'autres outils communautaires à la disposition des Utilisateurs enregistrés et/ou des Visiteurs. N'oubliez pas que toute information divulguée dans ces domaines devient une information publique à la vue des autres utilisateurs et disponible à utilisation pour OpenSpeech. Ne divulguez pas d'informations personnelles identifiables, y compris, sans s'y limiter, votre nom complet ou votre adresse de courrier électronique, dans ces parties du Site Web ou des Services qui sont accessibles au public. Soyez attentif(ve) et respectueux(se) envers les autres en utilisant tout forum de discussion, des chats ou des tableaux de messages pour partager votre opinion.
9. Données non personnelles. Dans certains cas, nous pouvons recueillir des informations non personnelles. Des exemples de ce type d'informations incluent le type de navigateur Internet que vous utilisez, le type de logiciel d'application du système d'exploitation informatique et les périphériques que vous utilisez et le nom de domaine du Site Web à partir duquel vous avez connecté le lien à notre Site. Nous utilisons vos informations de façon globale afin de faire fonctionner notre Site Web, améliorer notre Site Web et vendre et diffuser de la publicité.

10. Fichiers journaux et cookies. Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux (« log files ») et de fichiers témoins (« cookies »).

    Certaines fonctionnalités sur le Site Web et/ou les Services utilisent la technologie des cookies. Un cookie est un petit fichier de données que certains Sites Web écrivent sur votre disque dur lorsque vous les visitez. Un fichier cookie peut contenir divers types d'informations, y compris une identification d'utilisateur que le site utilise pour suivre les pages que vous avez visitées. Nous pouvons utiliser des cookies pour traiter des statistiques et des informations sur le trafic, améliorer votre expérience sur notre Site Web, afin de déterminer les profils de trafic des utilisateurs et à d'autres fins.

    La plupart des navigateurs sont initialement configurés pour accepter les cookies; cependant, vous pouvez réinitialiser votre navigateur pour refuser tous les cookies ou pour vous indiquer quand un cookie est envoyé ou vous pouvez nettoyer votre navigateur de cookies de temps en temps. (Remarque : vous devrez peut-être consulter la zone d'aide de l'application de votre navigateur pour obtenir des instructions.) Si vous choisissez de désactiver votre configuration de cookies ou de refuser d'accepter un cookie, vous ne pourrez peut-être pas accéder à toutes les zones du Site Web et/ou des Services.

11. Partage des renseignements personnels. À moins d’un consentement donné de votre part, les renseignements personnels collectés par le site ne sont et ne seront transmis à aucun tiers et ne seront traités que par OpenSpeech.

    Cependant OpenSpeech peut partager vos informations personnelles : (i) avec des tiers qui ont des obligations de confidentialité avec toutes les Parties d’OpenSpeech, ou (ii) si une Partie d’OpenSpeech est tenue par la loi pour ce faire.

    Ce qui suit décrit certaines des façons dont vos informations personnelles peuvent être divulguées à des tiers :

    1. Nous pouvons employer des tiers pour effectuer des services ou des fonctions en notre nom afin d'améliorer notre Site Web, le marketing et les efforts promotionnels, les communications ou d'autres services. Ces tiers peuvent inclure des entrepreneurs agréés, des consultants et d'autres entreprises qui travaillent avec nous. Ils ont uniquement accès aux informations personnelles nécessaires à l'exercice de leurs fonctions, et ils ne peuvent pas partager les informations personnelles avec d'autres personnes ou les utiliser à d'autres fins que celles de fournir ou améliorer les services et les offres d’OpenSpeech.
    2. Nous pouvons partager vos informations avec des tiers dont nous croyons avoir des informations qui vous intéressent. En outre, nous pouvons partager certaines informations non personnelles avec des tiers pour des fins publicitaires, promotionnelles et autres. Par exemple, nous pouvons travailler avec des sociétés de publicité tierces, pour diffuser et suivre nos annonces publicitaires. Ces tiers peuvent installer d'autres cookies. Nos partenaires publicitaires peuvent utiliser l'information non personnelle qu'ils recueillent sur notre Site Web, dans son ensemble, pour nous aider à mieux cibler et servir nos clients.
    3. Cette Politique de Confidentialité s'applique uniquement au Site Web et aux Services et ne traite pas des pratiques des tiers qui peuvent recueillir vos informations personnelles. Vous pouvez visiter d'autres sites Web, via des liens sur le Site Web, qui peuvent collecter, utiliser et partager vos informations personnelles conformément à leurs propres politiques de confidentialité. Les pratiques d'information de ces sites Web liés ne sont pas couvertes par cette Politique de Confidentialité et nous vous encourageons à être très prudents avant de divulguer vos informations personnelles à d'autres personnes.
    4. Il est à préciser que lorsque vous ajoutez votre contenu aux services, automatiquement dans la fonctionnalité de l’utilisation, vous donnez à OpenSpeech le droit de partager ce contenu avec certaines communautés, personnes ou, dans le cas des espaces publics, avec toute personne qui y accède. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment, principalement via nos services directement, mais notez que vous ne pourrez peut-être pas utiliser tout service ou fonctionnalité nécessitant la collecte ou l'utilisation de ces informations personnelles.

       Les propriétaires ou administrateurs de serveur définissent ces autorisations et contrôlent si un serveur nécessite un lien d'invitation ou s'il est ouvert et accessible à tous. Ces autorisations, comme la taille du serveur, peuvent changer avec le temps.

12. Sécurité. Fournir un site sécurisé est essentiel pour votre tranquillité d'esprit et votre confiance en OpenSpeech. Nous prenons un certain nombre de mesures pour aider à protéger vos informations. Toutes les informations envoyées au sein de nos services sont cryptées, à la fois en transit et au repos et stockées sur nos serveurs dans une localisation sécurisée. Par exemple, nous utilisons Transport Layer Security (TLS) pour chiffrer le texte et les images en transit. Nous appliquons également des contrôles d'accès techniques et administratifs pour limiter le nombre d’employés et sous-traitants qui ont accès aux informations personnelles non publiques. Il est important pour vous de vous protéger contre l'accès non autorisé à votre mot de passe et à votre ordinateur. Si votre mot de passe est compromis, agissez rapidement et notifiez-le au Service à la clientèle à l'adresse suivante : [email protected].
13. Comment contrôler votre vie privée. Vous pouvez toujours choisir les communautés auxquelles participer et les informations que vous ajoutez à nos services. Vous pouvez choisir les messages à envoyer ou à publier, avec qui vous engager, par exemple, un ou plusieurs utilisateurs particuliers ou un groupe potentiellement illimité d'utilisateurs, quelles informations inclure dans votre profil, s'il faut connecter des services tiers à votre compte OpenSpeech, et plus. Par exemple, si vous partagez du contenu dans des espaces publics, tout le monde peut y accéder. Le contenu public peut également être soumis à moins de restrictions en vertu de vos lois locales.

14. Personnaliser vos paramètres OpenSpeech personnels. Nous proposons un certain nombre de paramètres qui vous permettent de personnaliser votre expérience au sein d’OpenSpeech. Il s'agit de l'icône d'engrenage visible lorsque vous cliquez sur votre avatar en haut à gauche. Vous pouvez également accéder à la confidentialité des paramètres spécifiques dans la section « Sécurité et vie privée ». Par exemple, vous pouvez décider quels usagers vous voulez ignorer, les paramètres de chiffrement, et plus encore.

    C'est également ici que vous pouvez restreindre certains types de traitement de vos informations :

    1. Restreindre notre capacité à utiliser vos données pour améliorer nos produits et détecter les problèmes. Si vous désactivez le paramètre « Collecte de données « « Envoyez des données de télémétrie », nous cesserons de collecter et d'utiliser certaines informations sur les événements et les journaux pour nous aider à comprendre comment les utilisateurs utilisent nos services, quelles fonctionnalités ou produits ils pourraient souhaiter, ou pour améliorer autrement nos services.
    2. Restreindre notre capacité à personnaliser OpenSpeech. Si le paramètre « Utiliser les données pour personnaliser mon expérience OpenSpeech » est désactivé, nous cesserons de collecter et d'utiliser certaines informations sur les événements et les journaux, pour nous aider à vous proposer des recommandations pertinentes pour le contenu et les fonctionnalités de l'application.

    Vous pouvez également désactiver ou supprimer votre compte via l'onglet « Désactiver le compte dans l’espace des paramètres « Général » identifié à cet effet sur la page des paramètres. La désactivation de votre compte arrête le traitement de nouvelles données et supprime définitivement les informations d'identification et anonymise d'autres données.

    Les messages publics peuvent être conservés par OpenSpeech pour être utilisés, tel que décrit ailleurs dans cette politique. De plus, dans des circonstances limitées, nous pouvons avoir l'obligation légale de conserver certaines informations, même si vous supprimez les informations ou votre compte.

    Si vous souhaitez voir quelles informations nous avons collectées à votre sujet, vous pouvez demander une copie de vos données en envoyant un courriel à [email protected]. Vous devriez recevoir le document contenant la liste de vos données dans les 30 jours suivant la date de réception de votre demande. Les données sont livrées dans des formats numériques courants, notamment CSV, JSON et tout autre format de fichier que vous avez utilisé lors du téléchargement de pièces jointes vers les services.

    Si vous désactivez ou supprimez les cookies, certaines parties des services peuvent ne pas fonctionner correctement. Des informations peuvent être collectées pour mémoriser vos préférences de désinscription. Si vous aviez des questions ou des préoccupations concernant votre vie privée, n’hésitez pas à nous écrire à : [email protected].

15. Durée de conservation des renseignements personnels. Le responsable du traitement des renseignements personnels conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l’ensemble des renseignements personnels collectés pour toute la durée de votre inscription, si celle-ci n’est pas annulée ou révoquée. Seules exceptions, les pièces d’identité, notamment pour l’ouverture d’un compte, qui sont conservées pour une durée de soixante jours.

    Si votre compte est inactif pendant plus de deux ans, nous pouvons le supprimer et nous pouvons supprimer ou anonymiser toute information personnelle associée à votre compte.

16. Procédures de retrait. Vous avez la possibilité de ne pas recevoir d'informations de la part d’OpenSpeech et des Services. Si vous ne souhaitez plus profiter du Site Web ou des Services ou recevoir toute forme de contact direct de la part d’OpenSpeech, qu'il s'agisse de courriers électroniques, de bulletins d'information ou d'autres offres ou matériel promotionnel, nous vous invitons à nous contacter à l'adresse suivante : [email protected].
17. Examen ou modification de vos informations. Afin de nous assurer que les informations que nous conservons sont exactes, nous donnons aux utilisateurs la possibilité de changer ou de modifier leurs informations précédemment fournies lors de l'inscription. Si vous souhaitez modifier vos informations actuellement stockées dans notre base de données, connectez-vous et cliquez sur le lien « Mon compte » dans la messagerie privée ou envoyez-nous un courrier électronique à [email protected].
18. Avertissement de précaution de la confidentialité. Veuillez noter qu'aucune transmission de données sur Internet n'est sécurisée à 100%. Par conséquent, nous ne pouvons garantir la sécurité des informations que vous transmettez via nos services en ligne.
19. Votre consentement. En utilisant le Site Web et/ou les Services, et en nous fournissant vos informations personnelles, vous autorisez également le stockage, l'utilisation et l'exportation de vos informations personnelles, comme spécifié dans le présent document.

20. Conditions de modification de la Politique de confidentialité. La présente Politique de confidentialité peut être consultée à tout moment via le site Web. Nous nous réservons le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur et nos politiques internes.

    Par conséquent, vous êtes invité à venir consulter régulièrement cette Politique de confidentialité afin de vous tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

21. Loi applicable. Cette politique et nos obligations légales sont assujetties aux lois en vigueur au Québec, quelle que soit la localisation de tout utilisateur.

OPENSPEECH